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***
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La Loi du 11 mars 1957

n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41

 

d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » ;

d’autre part, que « les analyses et courtes citations dans un but d’exemple ou d’illustration » ;
« t
oute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de l’éditeur, ou de leurs ayants droit ou ayant cause est illicite ».
(Alinéa 1er de l’article 40).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

*

1 commentaire à “COPY RIGHT”


  1. 0 philippe 13 nov 2011 à 9:54

    Aucun problème!

    Tu es in-copiable, bonne chance pour l’écriture de ton livre
    -
    -
    -
    Merci, c’est gentil
    Cordialement
    Lunebleue

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Il était une fois…

Puisse cette histoire intimiste
vous apporter un peu d'évasion
vous rappeler des souvenirs
ou vous amener à méditer sur la société de consommation...

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lunebleue

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Un des plus grands bonheurs de cette vie,
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Je ne connais que deux belles choses dans l'univers :
le ciel étoilé sur nos têtes
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Un homme avec Dieu
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Doute

Dans le doute
abstiens-toi.

Zoroastre

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Epitaphe

Celui qui cy maintenant dort
Fit plus de pitié que d'envie
Et souffrit mille fois la mort
Avant que de perdre la vie.

Scarron